La Forêt-Fouesnant

Port-La-Forêt
armoirie

Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 LA FORÊT-FOUESNANT
Tél. 02 98 56 96 55
accueil@foret-fouesnant.bzh

Menu
  • La Mairie
    • Close
    • Le mot du Maire
    • Vie municipale
      • Close
      • Le conseil municipal
      • Les commissions municipales
      • Comptes rendus des conseils municipaux
      • Délibérations
      • Close
    • Services municipaux
    • Budget – Finances
    • Marchés publics
    • Urbanisme
      • Close
      • Le Plan local d’Urbanisme – PLU
      • Le cadastre
      • Les autorisations d’urbanisme
      • Plan de Prévention des Risques Littoraux – PPRL
      • Close
    • Démarches et documents administratifs
    • Arrêtés
    • Close
  • Vivre à la Forêt Fouesnant
    • Close
    • Cadre de vie – Environnement
      • Close
      • Jardin pédagogique
      • Maisons et jardins fleuris
      • Ville Fleurie – label national de la qualité de vie
      • Analyses
        • Close
        • Qualité sanitaire des eaux de baignade
        • Qualité bactériologique des coquillages
        • Analyses de l’ARS – Qualité des eaux destinées à la consommation humaine
        • Close
      • Close
    • Travaux en cours
    • Services
      • Close
      • Santé
      • Services à la Personne
      • Etablissements et équipements publics
        • Close
        • L’Office de Tourisme
        • Espace Culturel Le Nautile
        • La Médiathèque
        • La Capitainerie
        • Close
      • Commerces et marchés
      • Close
    • Close
  • Jeunesse / Education
    • Close
    • Pôle enfance
      • Close
      • ALSH – Accueil de loisirs sans hébergement
      • Garderie Périscolaire
      • Portail Famille
      • Close
    • Espace Jeunes
    • Etablissements scolaires
    • Restaurant scolaire
    • Close
  • A la Une
  • Médias
    • Close
    • Bulletin communal
    • Lettre d’information
    • Close
  • Vie associative
    • Close
    • Annuaire des associations
    • Guide des Associations
    • La boîte à outils des Associations
    • Close
  • Contact
    • Close
    • Close
Vous êtes ici : Accueil / Comptes rendus des conseils municipaux / PV CM 22-06-2017

PV CM 22-06-2017

29 juin 2017

URBANISME:

Echange de terrains entre la commune et M. GIRAULT-DUCOUDRAY (parcelles AE127 et AE132).
Cession gratuite à la commune de la parcelle AL143 (société SFO), route de Port La Forêt.

FINANCES:

Budget assainissement: décision modificative n°1.

PERSONNEL:

Réforme du régime indemnitaire du personnel (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionel – RIFSEEP).
Création règlement intérieur relatif à l’hygiène et à la sécurité du personnel.

AFFAIRES SCOLAIRES:

Initiation à la langue bretonne à l’école publique « l’Encre Marine » pour les années scolaires 2017/2020.

LITTORAL:

Concession portuaire – rapport du délégataire – exercice 2016.
SODEFI: nomination d’un censeur.

TRAVAUX:

Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CCPF pour des travaux d’effacement de réseaux de télécommunication rue de la haie.
Convention temporaire de gestion de service avec la CCPF pour l’entretien courant de la ZA de la Grande Halte.
Renouvellement de la convention tripartite de déversement des eaux usées POLARIS.
Eau et Assainissement – rapports 2016 du délégataire de ces deux services (Suez-environnement).
Rapport annuel d’activité 2016 concession GRDF.
Approbation de l’attribution du marché de maîtrise d’œuvre de la salle multifonction.

QUESTIONS DIVERSES.

 

PV DU CM DU 22 JUIN 2017

  • La Médiathèque
  • Espace Culturel Le Nautile
  • L‘Office de Tourisme
  • Port La Forêt

Horaires d’ouverture

Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
Permanence état civil

Urbanisme et État civil sur rendez-vous

 

 

 

 

  • Travaux en cours
  • Urbanisme
  • Droits et démarches
  • Menu des cantines
  • Offre d’emploi
  • Données Personnelles
La Forêt-Fouesnant

18, rue Charles de Gaulle
29940 LA FORÊT-FOUESNANT

Coordonnées GPS
Lattitude : 47.907888
Longitude : -3.979562

Voir le plan

Mentions légales · Copyright netao © 2023 · Tous droits réservés

Cleantalk Pixel