– Administration générale
Démission d’un conseiller municipal : Installation d’un nouveau conseiller municipal
– Approbation du procès-verbal de la séance du 10 décembre 2015
– Information des décisions prises en application de l’article l2122-22 du CGCT
– Administration générale
Election d’un nouvel adjoint et modification du tableau des adjoints
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux
Election du nouveau Maire-adjoint dans les commissions municipales
Election du nouveau conseiller dans les commissions municipales
Election d’un nouveau membre de la Commission d’Appel d’Offres
Election d’un nouveau membre de la Commission relative aux délégations de services publics
Election d’un nouveau « Référent Sécurité routière »
– Aménagement
Elaboration du Plan local d’Urbanisme – Débat sur le projet d’aménagement et de développement durables (P.A.D.D.).
– Finances
Approbation des comptes de gestion 2015 du Receveur
Budget Principal Commune – Compte administratif 2015
Budget Principal Commune – Affectation du résultat des sections de fonctionnement et d’investissement 2015
Budget Annexe Assainissement collectif – Compte administratif 2015
Budget Annexe Assainissement collectif – Affectation du résultat des sections d’exploitation et d’investissement 2015
Budget Annexe Eau – Compte administratif 2015
Budget Annexe Eau – Affectation du résultat des sections d’exploitation et d’investissement 2015
Budget annexe du Lotissement de Stankened – Compte administratif 2015
Budget Annexe du Lotissement de Stankened – Affectation du résultat 2015
Finances – Office Municipal de Tourisme – Compte administratif 2015
Office Municipal de Tourisme – Budget primitif pour 2016
Affaires scolaires – Crédit fournitures scolaires – Année 2016/2017
Affaires scolaires – Crédit « enseignement collectif » – Année 2016
– Personnel
Suppression et création de poste au sein de l’Espace-Jeunes
Modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet
– Environnement
Enquête publique relative à la restructuration et à l’extension des capacités de la station d’épuration de Penfallut – Avis du Conseil municipal
– Eau potable
Demande d’autorisation d’occupation temporaire du Domaine public maritime
– Question orale
