La Forêt-Fouesnant

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Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 LA FORÊT-FOUESNANT
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Vous êtes ici : Accueil / Actualités / PV CM 07-04-2016

PV CM 07-04-2016

13 avril 2016

– Finances
Budget commune – Vote des taux d’imposition pour 2016
Budget commune – Vote du budget primitif pour 2016
Budget assainissement collectif – Vote du budget primitif pour 2016
Budget eau – Vote du budget primitif pour 2016
Budget « lotissement de Stankened » – Vote du budget primitif pour 2016
Subvention au centre communal d’action sociale
Passage au gaz de seize logements de l’OPAC de Quimper Cornouaille au Hameau du Paradis – Garantie d’emprunt de la commune
Subventions aux associations et autres organismes au titre de 2016
Affaires scolaires – Camp d’été dans les Hautes Pyrénées – Participations communales

– Administration générale
Indemnités de fonctions des titulaires de mandats locaux

– Personnel
Modification du tableau des emplois

– Sport
Réalisation d’une tribune couverte au stade R. Gléonec – Autorisation au maire de solliciter des subventions

– Culture
Convention avec la SACEM pour autoriser la commune à utiliser les œuvres de son répertoire

– Administration générale
Implantation d’un poste de secours pour la saison estivale 2016 – Convention avec le Service départemental d’incendie et de secours du Finistère

– Réseaux
Délégation de maîtrise d’ouvrage à la CCPF pour des travaux d’effacement de réseaux de télécommunication route de Pontale

– Installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) – Convention d’occupation du domaine public communal avec le syndicat départemental d’énergie et d’équipement du Finistère (S.D.E.F.)

– Questions orales

PV-CM du 07-04-2016

 

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Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
Permanence état civil

Urbanisme et État civil sur rendez-vous

 

 

 

 

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Lattitude : 47.907888
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