La Forêt-Fouesnant

Port-La-Forêt
armoirie

Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 LA FORÊT-FOUESNANT
Tél. 02 98 56 96 55
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Vous êtes ici : Accueil / La Mairie / Urbanisme / A – Plan Local d’Urbanisme

A – Plan Local d’Urbanisme

Délibération du conseil municipal tirant le bilan de la concertation et arrêtant le projet de révision du Plan Local d’Urbanisme

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION

2 – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

3 – ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4 – RÈGLEMENT ÉCRIT

5 – RÈGLEMENT GRAPHIQUE : 3 planches

Zonage 1 sur 3 : planche Nord

Zonage 2 sur 3 : planche Est

Zonage 3 sur 3 : planche Sud

6 – ANNEXES

6.1a       Annexes sanitaires : zonage de l’assainissement collectif et non collectif des eaux usées sanitaires

  • Plan
  • Note de présentation

6.1b       Annexes sanitaires : plan du réseau d’eaux pluviales, note de présentation de l’assainissement pluvial et Zonage d’assainissement des eaux pluviales

  • Avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale de Bretagne (MRAe)
  • Carte de zonage des eaux pluviales
  • Notice zonage des eaux pluviales
  • Schéma directeur des eaux pluviales
  • Plan du réseau d’eaux pluviales : Planches 1 – 1b – 2 – 3 – 4 – 5 – 6

6.2          Annexe : servitudes d’utilité publique :

  • Liste et description
  • Plan

6.3          Annexe : Périmètre des secteurs relatifs au taux de la taxe d’aménagement

6.4          Annexe : le plan de prévention des risques « littoraux » (PPRL) Est Odet

  • Règlement PPRL
  • Arrêté préfectoral PPRL
  • Cartes des cotes d’eau PPRL
  • Note de présentation PPRL
  • Plans de zonages PPRL

6.5          Annexe : classement sonore des infrastructures de transport terrestres

  • Arrêté préfectoral
  • Carte du périmètre

6.6          Annexe: Les espaces naturels sensibles

7 –  PIÈCES DE PROCÉDURE

7.1          Pièces administratives

7.1.a Délibération du 25/02/2015 prescrivant le PLU

7.1.b Délibération du 10/03/2016 – Débat sur le PADD

7.1.c Délibération du 23/02/2017 – Espaces Boisés Classés et consultation de la CDNPS

7.1.d Délibération du 13/04/2017 – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU

7.2          Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de PLU arrêté

7.3          Avis des services de l’État et des autres Personnes Publiques Associées (PPA)

7.4          Propositions formulées par la commission préparatoire de l’élaboration du PLU en réponse aux PPA

  • La Médiathèque
  • Espace Culturel Le Nautile
  • L‘Office de Tourisme
  • Port La Forêt

Horaires d’ouverture

Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
Permanence état civil

Urbanisme et État civil sur rendez-vous

 

 

 

 

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La Forêt-Fouesnant

18, rue Charles de Gaulle
29940 LA FORÊT-FOUESNANT

Coordonnées GPS
Lattitude : 47.907888
Longitude : -3.979562

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